Première Consultation – Rééquilibrage Alimentaire

La prestation « Consultation Bilan – Rééquilibrage Hygiène de vie » comprend :

• Entretien de 60 minutes en visioconférence via Google Meet, uniquement sur rendez-vous.
• Suivi par messagerie : Un suivi personnalisé via WhatsApp pendant une durée de 1 mois, soumis aux mêmes conditions que la prestation « Coup de pouce ».
• Rédaction d’un Plan de rééquilibrage

Conditions nécessaires à la réalisation de la prestation :

• Le client doit disposer d’une caméra, d’un micro et d’une connexion Internet stable.
• Ces consultations sont destinées uniquement aux personnes ne présentant pas de pathologie ou de troubles importants.
• Le client doit remplir un questionnaire de préconsultation et tenir un journal alimentaire sur une période de 7 à 10 jours. Ces documents doivent être transmis à Sandrine BARBIER au plus tard 7 jours avant la date du rendez-vous.

Modalités de la prestation :

• La téléconsultation permet d’établir un diagnostic initial et d’identifier les axes d’amélioration du programme d’hygiène de vie.
• À l’issue de cet entretien, un Plan de rééquilibrage est envoyé au client par email dans un délai maximum de 72 heures.

Tarif :

• Standard : 50€
• Tarif préférentiel : 40€ (destiné aux personnes rencontrant des difficultés financières).

Consultation de suivi – Rééquilibrage Alimentaire

La prestation « Consultation de suivi – Rééquilibrage Hygiène de vie » comprend :

• Entretien de 45 minutes en visioconférence via Google Meet, uniquement sur rendez-vous.
• Suivi par messagerie : Un suivi personnalisé via WhatsApp pendant une durée de 1 mois, soumis aux mêmes conditions que la prestation « Coup de pouce ».
• Rédaction d’un Plan de rééquilibrage. 

Conditions nécessaires à la réalisation de la prestation :

• Le client doit disposer d’une caméra, d’un micro et d’une connexion Internet stable.
• Ces consultations sont destinées uniquement aux personnes ne présentant pas de pathologie ou de troubles importants.
• La consultation de suivi est accessible uniquement après avoir effectué une Première Consultation de Rééquilibrage Alimentaire.

Modalités de la prestation :

• À l’issue de cet entretien, un Plan de rééquilibrage actualisé est établi. Ce programme est envoyé au client par email dans un délai maximum de 72 heures.

Tarif :

• Standard : 40€
• Tarif préférentiel : 30€ (destiné aux personnes rencontrant des difficultés financières).

Accompagnements

Accompagnement 3 mois

La prestation « Accompagnement 3 mois » comprend :

• Consultation Bilan : Une séance initiale d’une durée de 1h en visioconférence via Google Meet.
• 3 Consultations de suivi : Chaque consultation a une durée de 45 minutes et doit être réservée dans une période de 4 mois suivant la Consultation Bilan.
• Rédaction d’un Programme d’Hygiène Vitale.
• Suivi par messagerie : Un suivi personnalisé via WhatsApp ou Email pendant une durée de 4 mois, soumis aux mêmes conditions que la prestation « Coup de pouce ».

Conditions nécessaires à la réalisation de la prestation :

• Le client doit disposer d’une caméra, d’un micro et d’une connexion Internet stable pour les visioconférences.

Modalités de la prestation :

• Les consultations sont réalisées uniquement sur rendez-vous.
• Le programme inclut une première séance d’1h30 pour établir un Programme d’Hygiène Vitale suivi de trois Consultations de suivi.

Tarif :

• Prix unique : 180€

Accompagnement 6 mois

La prestation « Accompagnement 6 mois » comprend :

• Consultation Bilan : Une séance initiale d’une durée de 1h en visioconférence via Google Meet.
• 6 Consultations de suivi : Chaque consultation a une durée de 45 minutes et doit être réservée dans une période de 7 mois suivant la Consultation Bilan.
• Rédaction d’un Programme d’Hygiène Vitale.
• Suivi par messagerie : Un suivi personnalisé via WhatsApp pendant une durée de 7 mois, soumis aux mêmes conditions que la prestation « Coup de pouce ».

Conditions nécessaires à la réalisation de la prestation :

• Le client doit disposer d’une caméra, d’un micro et d’une connexion Internet stable pour les visioconférences.

Modalités de la prestation :

• Les consultations sont réalisées uniquement sur rendez-vous.
• La prestation inclut une première séance d’1h pour établir un Programme d’Hygiène Vitale, suivi de six Consultations de suivi.

Tarif :

• Prix unique : 300€

Accompagnement Rééquilibrage Alimentaire – 3 mois

La prestation « Accompagnement Rééquilibrage – 3 mois » comprend :

• Première Consultation Rééquilibrage Alimentaire : Une consultation initiale d’une durée de 1 heure, réalisée en visioconférence via Google Meet, 
• 3 Consultations de suivi Rééquilibrage Alimentaire: Chaque consultation a une durée de 45 minutes et doit être réservée dans une période de 4 mois suivant la date de la consultation bilan.
• Suivi par messagerie : Un suivi personnalisé via WhatsApp pendant une durée de 4 mois, soumis aux mêmes conditions que la prestation « Coup de pouce ».

Conditions de réalisation :

• Les consultations sont réalisées uniquement sur rendez-vous.
• Le client doit disposer d’une caméra, d’un microphone et d’une connexion Internet stable pour garantir le bon déroulement des séances en visioconférence.
• Ces consultations sont destinées uniquement aux personnes ne présentant pas de pathologie ou de troubles importants.

Tarif :

• 130 € pour l’ensemble de l’accompagnement.

Autres prestations

Coup de pouce

La prestation « Coup de pouce » offre un suivi continu à moindre coût, via messagerie WhatsApp ou email.

Conditions nécessaires à la réalisation de la prestation :

• Le client doit disposer d’un compte WhatsApp actif et d’une connexion Internet stable. La prestation pourra exceptionnellement être réalisée par email si le Client ne dispose pas d’un compte WhatsApp.

Modalités de la prestation :

• Les messages envoyés dans le cadre du suivi recevront une réponse dans un délai maximum de 24 heures, du mardi au samedi.

Appel découverte

La prestation « Appel découverte » comprend :

• Entretien téléphonique de 15 minutes, uniquement sur rendez-vous.

Conditions nécessaires à la réalisation de la prestation :

• Le client doit disposer d’un moyen d’effectuer un appel téléphonique.

Modalités de la prestation :

• Cette prestation permet au client de poser ses questions et d’explorer les services proposés, sans obligation de souscrire à une offre.

Tarif :

• Offert

Consultations gratuites

Sandrine BARBIER peut, à sa discrétion, proposer des consultations gratuites dans le cadre d’offres spéciales, de campagnes promotionnelles ou pour faire découvrir ses prestations.

Conditions des consultations gratuites :

• Ces consultations sont limitées dans le temps et sont accessibles uniquement dans les conditions précisées par le Prestataire.
• Elles ne peuvent être revendues, cédées ou échangées contre un autre service.
• Une consultation gratuite ne donne droit à aucun remboursement ni à une prestation équivalente en cas d’annulation ou d’absence du Client.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ou de supprimer ces offres gratuites à tout moment, sans préavis.

Conditions spécifiques pour les Ateliers et Masterclass

Inscription et paiement :

• L’inscription à un atelier ou une Masterclass est confirmée uniquement après réception du paiement intégral ou d’un acompte (si applicable).
• Les places étant limitées, les inscriptions sont traitées par ordre d’arrivée et sous réserve de disponibilité.

Modalités d’annulation par le Client :

• Toute annulation doit être effectuée via le lien fourni dans l’email de confirmation d’inscription envoyé par la plateforme Calendly ou, à défaut, par écrit via email au moins 72H  avant la date prévue de l’atelier ou de la Masterclass..
• En cas d’annulation dans ce délai, le Client peut :
  • Bénéficier d’un remboursement intégral.
  • Reporter son inscription à une autre session (sous réserve de disponibilité).
• Pour une annulation tardive (moins de 72 H) ou une absence le jour de la prestation, aucun remboursement ou report ne sera accordé, sauf cas de force majeure dûment justifié.

Modification ou annulation par le Prestataire :

• Le Prestataire se réserve le droit de modifier la date, l’heure ou le lieu de l’atelier ou de la Masterclass en cas de nécessité (nombre insuffisant de participants, conditions exceptionnelles, etc.).
• En cas d’annulation par le Prestataire, le Client pourra choisir entre :
  • Le report de son inscription à une autre session.
  • Le remboursement intégral des sommes versées.

Conditions de participation :

• Les ateliers et Masterclass sont ouverts aux personnes majeures ou mineures accompagnées d’un représentant légal.
• Les participants s’engagent à respecter les consignes données par le Prestataire, ainsi que le cadre défini (ponctualité, respect des autres participants, etc.).

Propriété intellectuelle :

• Les contenus et supports pédagogiques fournis lors des ateliers et Masterclass (documents, présentations, vidéos, etc.) restent la propriété exclusive du Prestataire.
• Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des supports est strictement interdite.

ARTICLE 5 : Produits numériques

Description des produits

Les produits numériques proposés par Sandrine BARBIER incluent, sans s’y limiter, des e-books, guides PDF, vidéos pédagogiques, et autres supports dématérialisés disponibles exclusivement en téléchargement.

Conditions d’achat et de livraison

• Les produits numériques sont accessibles dès validation du paiement par le Client.
• Un lien de téléchargement est envoyé à l’adresse email fournie par le Client lors de la commande. Il appartient au Client de s’assurer que l’adresse email est valide et fonctionnelle.
• Une fois le lien de téléchargement fourni, le Client est responsable de récupérer et sauvegarder le fichier dans le délai indiqué (si applicable).

Conditions techniques

Le Client doit disposer des moyens techniques nécessaires pour télécharger et lire/utiliser les produits numériques (ordinateur, smartphone, tablette, lecteur PDF ou vidéo, connexion Internet, etc.). Aucune responsabilité ne saurait être imputée au Prestataire en cas d’incompatibilité avec le matériel ou les logiciels du Client.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat et dont l’exécution a commencé avec l’accord exprès du Client. En finalisant une commande pour un produit numérique, le Client accepte de renoncer à son droit de rétractation.

Propriété intellectuelle

• Les produits numériques restent la propriété exclusive de Sandrine BARBIER, même après leur téléchargement par le Client.
• Toute reproduction, diffusion, partage ou modification des produits, en tout ou en partie, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Sandrine BARBIER.

Responsabilité

Le Prestataire ne peut être tenu responsable en cas de perte ou suppression accidentelle des fichiers téléchargés par le Client. Il est conseillé au Client de sauvegarder les produits numériques sur un support fiable dès réception.

ARTICLE 6 : Modalités de Réservation

Les réservations pour les prestations proposées par Sandrine BARBIER EI doivent être effectuées exclusivement via la plateforme Calendly.

• Les liens vers la page de réservation Calendly sont disponibles sur le site www.sandrinenaturo.fr
• Les clients peuvent également accéder directement à la page de réservation Calendly par le lien fourni dans les communications du Prestataire.

Validation de la réservation

• Une réservation est considérée comme confirmée uniquement après réception d’un email ou d’une notification de confirmation envoyée par le Prestataire ou par la plateforme Calendly.
• Dans certains cas, un paiement préalable peut être exigé pour valider la réservation, selon les conditions précisées au moment de la commande.
• Le Client doit s’assurer de fournir des informations exactes et complètes (nom, email, téléphone, etc.) pour garantir une bonne gestion de la réservation.

Délais de réservation

Les délais de réservation sont gérés automatiquement par la plateforme Calendly, en fonction des disponibilités du Prestataire et des spécificités de chaque prestation. Le Client est tenu de respecter les créneaux et disponibilités proposés lors de la réservation via Calendly.

ARTICLE 7 : Modalités de paiement

Les paiements doivent être effectués en euros (€).

Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire : Paiement sécurisé directement en ligne.
• PayPal : Le lien de paiement sera fourni au moment de la réservation.
• Virement bancaire : Les coordonnées bancaires seront transmises au client lors de la réservation.

Paiement en plusieurs fois sans frais :

Le client peut opter pour un paiement en plusieurs échéances sans frais via :

• Virement bancaire, défini dans un document d’échéancier signé par les deux parties.
• Plateformes de paiement telles que PayPal ou Klarna (à partir de 60€), sous réserve de leur disponibilité et des modalités spécifiques à ces services.

Les détails du paiement (montant total dû, répartition des échéances, dates limites) seront précisés au moment de la réservation.

En cas de retard ou de défaut de paiement, les dispositions relatives au Défaut de paiement s’appliqueront.

Consultations individuelles : Le paiement doit être effectué au plus tard le jour de la consultation avant le début de celle-ci.

Accompagnements ou programmes sur plusieurs séances : Le paiement peut être effectué en une seule fois avant la première consultation ou selon un échéancier convenu au préalable entre les parties.

Une facture peut être émise et transmise par email à la demande du client.
En l’absence de paiement à la date convenue, les dispositions relatives au Défaut de paiement s’appliqueront.

ARTICLE 8 : Droit de rétractation

Droit de rétractation pour les consultations, ateliers et masterclass

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de confirmation de la réservation pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Modalités d’exercice du droit de rétractation :

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par email ou, en utilisant le formulaire de rétractation mis à disposition ou toute déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.
Formulaire de rétractation

Exceptions au droit de rétractation :

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas :

• Aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, à condition que le client ait donné son accord préalable et renoncé expressément à ce droit.
• Aux prestations à date ou horaire fixe (par exemple : consultations planifiées telles que « Consultation bilan » ou « Consultation de suivi »).

Cas spécifique – Prestation « Coup de Pouce » :

• Pour la prestation « Coup de Pouce », en souscrivant et en demandant son activation immédiate, le client renonce expressément à son droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation. Cette renonciation sera explicitement mentionnée lors de la souscription.

Droit de rétractation pour les accompagnements

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de la réservation du premier rendez-vous pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par email ou, en utilisant le formulaire de rétractation mis à disposition ou toute déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.
Formulaire de rétractation

Conditions spécifiques aux accompagnements :

• Si l’accompagnement débute avant la fin du délai de 14 jours, le client reconnaît et accepte que :
  • La prestation commence immédiatement à sa demande.
  • Le droit de rétractation prend fin dès la réalisation de la première prestation (par exemple : une consultation, un échange initial ou tout autre service lié à l’accompagnement).
  • Cette renonciation sera confirmée par écrit au moment de la souscription.
    
• Si le client exerce son droit de rétractation après que la première prestation (consultation bilan) a été effectuée dans le cadre d’un accompagnement, le remboursement se fera comme suit :
  • La somme perçue pour l’accompagnement sera remboursée, déduite du tarif standard de la consultation bilan déjà réalisée.
  • Le tarif standard de la consultation bilan est précisé dans les présentes Conditions Générales de Vente.

Droit de rétractation pour les produits numériques

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat et dont l’exécution a commencé avec l’accord exprès du Client. En finalisant une commande pour un produit numérique, le Client accepte de renoncer à son droit de rétractation.

ARTICLE 9 : Défaut de paiement

Toute prestation non réglée dans les délais pourra être annulée ou reportée à la discrétion de Sandrine BARBIER EI.

Conformément à l’article L. 441-6 alinéa 12 du Code de commerce, en cas de défaut de paiement total ou partiel des consultations à la date prévue, le client devra verser une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l’intérêt légal. Le taux de l’intérêt légal applicable est celui en vigueur au jour de la consultation.

Cette pénalité de retard est calculée sur le montant de la somme restant due et court à compter de la date d’échéance sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité entraînera de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement, conformément à l’article D. 441-5 du Code de commerce.

ARTICLE 10 : Conditions d’annulation et de report

• Toute demande d’annulation ou de report doit être effectuée via la plateforme de réservation Calendly. Un lien spécifique se trouve dans l’email de confirmation de rendez-vous envoyé au client.
  
• Les demandes doivent être réalisées au moins 48 heures avant la date et l’heure prévues de la consultation.

En cas d’annulation ou de report dans les délais indiqués :

• Le montant payé sera soit remboursé, soit utilisé comme crédit pour une future consultation, selon la préférence du client.

En cas d’annulation ou de report hors des délais indiqués (moins de 48 heures) :

• La prestation sera considérée comme due et aucun remboursement ne pourra être effectué.

Absence au rendez-vous sans notification préalable :

• Toute absence au rendez-vous sans avertissement sera également considérée comme due, et aucun remboursement ou report ne sera proposé.

Exceptions :

• En cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles, les conditions d’annulation ou de report pourront être réexaminées à la discrétion de Sandrine BARBIER EI.

ARTICLE 11 : Engagements des clients

En réservant une prestation, le Client déclare et garantit avoir la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat, et être âgé d’au moins 18 ans ou être mineur(e) accompagné(e) et autorisé(e) par un représentant légal pour conclure cet engagement.

En souscrivant aux prestations proposées par Sandrine BARBIER EI, le client s’engage à :

• Respecter les horaires de rendez-vous et informer en cas d’annulation ou de modification dans un délai minimum de 48 heures.
• Fournir les informations nécessaires à la personnalisation des prestations, si applicable (exemple : habitudes de vie ou objectifs à atteindre).
• Préparer les éléments requis pour les consultations en visioconférence, notamment : une caméra fonctionnelle, un microphone opérationnel, une connexion Internet stable.
• Adopter un comportement respectueux et approprié lors des interactions.
• Informer Sandrine BARBIER de toute pathologie ou trouble important pouvant avoir un impact sur les consultations ou les prestations. Le client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires afin de garantir un accompagnement adapté à sa situation.

ARTICLE 12 : Territorialité des CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont régies par le droit français. Elles s’appliquent à toutes les prestations proposées par Sandrine BARBIER EI, que celles-ci soient réalisées en France ou depuis l’étranger.

En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGV, et en l’absence de résolution amiable entre les parties, la juridiction compétente sera celle du lieu de résidence du Prestataire, sauf disposition légale impérative contraire.

ARTICLE 13 : Responsabilité professionnelle

Les prestations proposées par Sandrine BARBIER EI dans le cadre de la naturopathie ont pour unique objectif le bien-être du client. Elles n’ont aucune visée médicale et ne se substituent en aucun cas à la médecine allopathique ou à une prise en charge médicale. La naturopathie est une approche complémentaire qui ne remplace pas un diagnostic, un traitement ou un avis médical délivré par un professionnel de santé compétent.

Limites de responsabilité :

• Sandrine BARBIER EI ne donne jamais de diagnostic, ne demande jamais l’arrêt d’un traitement médical et ne peut être tenue responsable des décisions du client concernant sa santé. Le client est expressément invité à consulter son médecin traitant avant toute modification ou interruption de son traitement médical, et à s’y référer en cas de problème de santé nécessitant un diagnostic ou des examens spécifiques.
• Il est recommandé au client de consulter son médecin avant de prendre rendez-vous avec Sandrine BARBIER EI.
• Les compléments alimentaires et huiles essentielles contenant des substances actives puissantes, il est impératif de suivre les précautions d’emploi. En cas de traitement médical, de grossesse ou d’allaitement, le client doit demander l’avis de son médecin avant toute utilisation de tels produits.

Responsabilité du client :

• Le client est seul responsable des choix qu’il fait et des informations qu’il communique à Sandrine BARBIER EI. En conséquence, la responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en raison de l’inadéquation d’une prestation aux besoins ou informations fournis par le client.
• Sandrine BARBIER EI décline toute responsabilité pour les conséquences d’un mauvais suivi, d’une mauvaise interprétation, ou d’interactions liées aux conseils donnés dans le cadre de ses prestations.

Effets et résultats des prestations :

• Chaque personne réagissant différemment, aucun résultat garanti ne peut être donné quant à l’efficacité des conseils personnalisés ou des programmes d’accompagnement (Programme d’Hygiène Vitale, Programme de Rééquilibrage de l’Hygiène de vie, Programme de gestion de l’Endométriose, etc.).
• Sandrine BARBIER EI ne sera pas tenue responsable si les conseils prodigués ou recommandations personnalisées n’aboutissent pas aux résultats escomptés.

Assurance responsabilité civile professionnelle

Sandrine BARBIER EI bénéficie d’une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de la MAAF, garantissant la couverture des dommages éventuels liés à l’exercice de ses prestations.

ARTICLE 14 : Recommandations de produits et affiliation

Dans le cadre des accompagnements proposés, Sandrine BARBIER peut recommander certains produits susceptibles de répondre aux besoins spécifiques des clients. Ces recommandations sont faites dans le respect des objectifs fixés avec le client et ne constituent en aucun cas une obligation d’achat.

Affiliation et réductions :

• Pour certains produits recommandés, Sandrine BARBIER EI dispose d’une affiliation permettant parfois :
  • De proposer une réduction au client.
  • De percevoir une rémunération sur les ventes effectuées via les liens ou codes affiliés.
• Ces affiliations n’influencent pas la qualité ou l’objectivité des recommandations faites, qui restent prioritairement guidées par l’intérêt du client.

ARTICLE 15 : Droit de réserve

Le Prestataire se réserve le droit :

• Suspension ou annulation d’une réservation/commande :
  • Suspendre ou d’annuler une réservation ou commande à tout moment, que celle-ci n’ait pas encore débuté ou qu’elle soit déjà en cours, en cas de défaut de paiement ou de litige lié au paiement. Dans ces cas, la réservation ou commande sera automatiquement annulée sans préavis.
    
• Refus de consultations ultérieures :
  • Le Prestataire se réserve le droit refuser d’effectuer toute nouvelle consultation avec un client ayant :
    • Présenté un défaut de paiement pour une prestation précédente.
    • Manqué un ou plusieurs rendez-vous convenus sans justification préalable.
    • Sollicité un remboursement d’une précédente consultation.
      
• Refus d’une consultation spécifique :
  • Le Prestataire se réserve le droit refuser d’effectuer une consultation si :
    • Le motif de consultation est hors de son domaine de compétences.
    • Le comportement du client est jugé inapproprié pour le bon déroulement de la consultation ou de l’accompagnement.
      
• Annulation ou interruption d’un accompagnement :
  • Annuler, suspendre ou interrompre un accompagnement planifié si, après la souscription, il est constaté que les prestations sont manifestement inadaptées ou incompatibles avec la situation personnelle du client (maladie, grossesse, fragilités particulières, handicap, âge, etc.). Dans ce cas, Sandrine BARBIER EI s’engage à rembourser les sommes versées au prorata des prestations déjà réalisée

ARTICLE 16 : Engagement déontologique

Les prestations proposées par Sandrine BARBIER EI respectent une démarche éthique et professionnelle. Pour consulter l’ensemble des principes de déontologie appliqués, veuillez visiter la page dédiée : Déontologie.

ARTICLE 17 : Gestion des litiges

En cas de litige ou de désaccord concernant une prestation, les parties s’engagent à tenter de résoudre le conflit de manière amiable avant d’envisager toute action judiciaire.

Procédure de résolution amiable :

• Le client doit adresser une réclamation par écrit (par email ou via WhatsApp) en décrivant précisément la nature du litige.
• Sandrine BARBIER s’engage à examiner la réclamation et à répondre dans un délai maximum de 15 jours ouvrés.
• Si aucune solution amiable n’est trouvée, le client peut faire appel au médiateur de la consommation suivant :
  • Nom du médiateur : Le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C)
  • Coordonnées :
    • Site internet : https://cnpm-mediation-consommation.eu/
    • Email : cm2c@cm2c.net
    • Adresse postale : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
    • Téléphone : 04 77 42 10 58

Recours judiciaire :

• En cas d’échec de la médiation, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents, situés dans le ressort du domicile de Sandrine BARBIER.

• Tribunal judiciaire de St Gaudens
•  Email : accueil.tj-st-gaudens@justice.fr
• Téléphone : 0 5 61 89 80 50
• Adresse :  Place du Palais, BP 189 31806 ST GAUDENS CEDEX

ARTICLE 18 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus fournis dans le cadre des prestations proposées (y compris, mais sans s’y limiter, les documents, fiches, supports personnalisés, vidéos ou tout autre matériel) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

• Ces contenus demeurent la propriété exclusive de Sandrine BARBIER EI.
• Le client dispose d’un droit d’utilisation strictement personnel et non cessible dans le cadre des prestations souscrites.
• Toute reproduction, diffusion, modification, ou utilisation des contenus à des fins commerciales ou autres sans autorisation préalable écrite de Sandrine BARBIER EI est strictement interdite.

ARTICLE 19 : Force majeure

Sandrine BARBIER EI ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécution de ses prestations en cas de force majeure ou de tout événement échappant à son contrôle raisonnable, tel que défini à l’article 1218 du Code civil.

Les cas de force majeure incluent notamment, sans s’y limiter :

• Pannes d’électricité ou de connexion Internet imprévues,
• Maladies ou urgences personnelles,
• Catastrophes naturelles (inondations, tremblements de terre, etc.),
• Restrictions administratives ou gouvernementales.

En cas de force majeure, Sandrine BARBIER EI s’engage à informer le client dans les plus brefs délais et à proposer une solution alternative (telle qu’un report de rendez-vous).

ARTICLE 20 : Mise à jour des Conditions Générales de Vente

Sandrine BARBIER EI se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, notamment pour se conformer aux évolutions légales ou réglementaires, ou pour adapter les prestations proposées.

Les modifications seront notifiées aux clients via mon site internet : www.sandrinenaturo.fr/cgv au moins 15 jours avant leur entrée en vigueur.

En cas de désaccord avec les nouvelles CGV, le client pourra résilier son contrat en cours avant la date d’application des nouvelles conditions. À défaut, les nouvelles CGV seront considérées comme acceptées.